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Conditions d'utilisation du site Bruno Concept coiffeur visagiste.


Introduction

Ce Site Internet est produit par Donald Richardson, 69570 Dardilly, France (ci-après dénommée
« com1 iD et Donald Richardson »). Les informations disponibles sur ce site concernant Bruno Concept (ci-après dénommée « Bruno Concept coiffeur visagiste »), les filiales de Bruno Concept et les tiers, ont été rassemblées avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne sommes pas en mesure d’en garantir l’état complet ni l’exactitude. «com1 iD et Donald Richardson » n’assume aucune responsabilité quant à toute erreur éventuelle pouvant être contenue dans ce site. En accédant à ce site, vous acceptez sans restriction ni réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation de ce Site que vous pouvez visualiser ou imprimer.               


Conditions Générales d’Utilisation de ce Site Internet Haut de page

1. Droit d’auteur

Les pages de ce site sont protégées par un droit d’auteur. En particulier, toute reproduction, adaptation, traduction, modification, stockage et traitement sur d’autres supports, ainsi que le stockage ou le traitement électronique, bénéficient d’une protection par droit d’auteur. Toute exploitation totale ou partielle est interdite sans le consentement préalable écrit de Donald Richardson, ci-après dénommée «com1 iD». Le contenu ainsi que la structure de ce site sont protégés par droit d’auteur. Toute reproduction d’informations ou de données, en particulier l’utilisation de textes ou de parties de texte ou d’images, requiert l’autorisation préalable écrite de «Donald Richardson». Les visuels sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI)". Les droits de diffusion et de reproduction sont détenus par «com1 iD, Donald Richardson». Les droits restent également en vigueur dans leur intégralité lorsque des images sont ajoutées automatiquement ou manuellement à une archive.

Les images incluses dans la section "Calendrier et Ambiance" de la page "Téléchargement" peuvent être utilisés pour une utilisation strictement personnelle en tant qu'image de fond sur le bureau d'un ordinateur et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciale, imprimés ou diffusions sur internet, intranet ou autres, sans l’autorisation préalable écrite de Donald Richardson.

© 2008 Donald Richardson, Lyon, France.

Tous droits réservés

2. MarquesHaut de page

Le logo Bruno Concept et toutes ses présentations sous différentes versions sur ces pages sont répertoriés comme marques de Bruno Concept, de ses filiales, sociétés affiliées, concédants ou associés. Toute utilisation non autorisée ou abusive de ce logo est strictement interdite et constitue une violation des droits de marque, droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ainsi que de la loi relative à la concurrence déloyale.

3. Déni de responsabilité relatif aux sites Internet de tiersHaut de page

a. Les pages de ce site Internet contiennent des liens (i.e. liens hypertexte) vers d’autres sites Internet exploités par des tiers et dont Bruno Concept et Donald Richardson connaît le contenu. Le site de Bruno Concept facilite simplement l’accès à ces sites Internet sans assumer aucune responsabilité de quelque nature que ce soit quant à leur contenu. Nos liens vers les sites internet de tiers sont simplement destinés à vous faciliter la navigation. Les communications figurant sur ces pages reliées ne sont pas les nôtres. Nous nous dissocions plutôt, de manière explicite, du contenu de ces pages et de toutes les pages de tiers reliées à celles de notre site Internet. En particulier, nous n’assumons aucune responsabilité relative à une quelconque violation de dispositions statutaires ou de droits de tiers pouvant résulter de ces pages.

b. En ce qui concerne les sites Internet vers lesquels des liens hypertexte sont fournis depuis le site Bruno Concept coiffeur visagiste, les propriétaires de ces sites sont exclusivement responsables du contenu de ces pages ainsi que de la vente des produits qui y sont proposés et du traitement des commandes y afférent.

c. Bruno Concept et Donald Richardson n’assument aucune responsabilité relative à une quelconque violation de droit d’auteur, marques ou autres droits de propriété intellectuelle ou personnelle pouvant résulter de l’accès à une page par un lien hypertexte.  

d. En cas de commande ou de toute autre déclaration légale relative à une transaction, un contrat est conclu exclusivement entre l’utilisateur et le propriétaire du site web concerné, le vendeur ou la personne mentionnée mais, en aucune circonstance, entre Bruno Concept, Donald Richardson et l’utilisateur. Nous vous remercions de bien vouloir noter les conditions générales du fournisseur concerné sur le site internet relié.

4. Clause de déni généralHaut de page

Toute responsabilité de Bruno Concept et Donald Richardson relativement à un quelconque dommage résultant de l’utilisation de ce site Internet quelle qu’en soit la cause légale y compris préjudice se limite aux dommages causés intentionnellement ou en raison d’une faute lourde. Dans la mesure où il existe une obligation de responsabilité de Bruno Concept etDonald Richardsonrésultant d’un manquement à ses obligations contractuelles, le montant total des dommages-intérêts se limite aux préjudices prévisibles. Cela ne doit pas affecter la responsabilité de Bruno Concept et Donald Richardson applicable en matière de responsabilité produit ou relativement à toute garantie donnée. Les limitations de responsabilités précitées ne s’appliquent pas en cas de décès, dommage corporel ou atteinte à la santé.
Nous faisons de notre mieux pour préserver ce site Internet d’éventuels virus mais nous ne sommes toutefois pas en mesure d’en garantir l’absence. C’est la raison pour laquelle nous vous recommandons de vous assurer d’une protection adéquate contre les virus (notamment par l’utilisation d’antivirus), avant le téléchargement de documents et de données.   
Bruno Concept et Donald Richardson ne garantit pas l’absence de fautes ou d’erreurs des services proposés sur son site Internet, ni même la disponibilité de ses services.


DiversHaut de page

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans considération de la Convention Européenne sur les Contrats de Vente Internationale de Biens, dont l’application aux présentes Conditions Générales est expressément exclue aux termes des présentes. Dans la mesure de ce qui est permis en vertu de la loi applicable, tout litige relatif à ce site Internet est soumis à la juridiction des tribunaux de Lyon, France. En cas d’invalidité de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation, la validité des dispositions restantes n’est pas affectée.


Déclaration de ConfidentialitéHaut de page

1. Généralités

Bruno Concept respecte la vie privée des visiteurs de notre site Internet. Nous souhaitons vous informer que toutes les données que vous nous faites parvenir par le formulaire de contact demeurent confidentielles. Les données sont recueillies, traitées et utilisées conformément aux lois sur la protection des données du pays sur le territoire duquel le département en charge du traitement des données est situé, dans notre cas en France à Lyon .  Nous prenons toute mesure nécessaire à en assurer le respect.

La présente Clause de Confidentialité ne s’applique pas aux sites Internet accessibles depuis des liens hypertexte figurant sur les sites de Bruno Concept.

2. Collecte, utilisation et traitement des données personnelles

Tout changement à la présente Déclaration de Confidentialité sera publié sur cette page. Cela vous permettra de vous informer à tout moment des données que nous stockons et de la manière dont elles sont collectées et utilisées.

3. SécuritéHaut de page

Bruno Concept stockera vos données de manière sécurisée et, en conséquence, prendra toute mesure de nature à protéger vos données contre leur perte, leur utilisation abusive ou leur modification.

4. Données personnelles relatives aux enfants

Bruno Concept ne souhaite pas collecter les données concernant les enfants âgés de moins de quatorze ans. Si nécessaire, Bruno Concept attirera expressément l’attention des enfants sur le fait qu’ils ne doivent envoyer aucune donnée personnelle à Bruno Concept et, ce sur un emplacement approprié. Si les parents ou autres tuteurs légaux découvrent que leurs enfants ont transmis des données personnelles à Bruno Concept, nous leur demandons de nous contacter en utilisant le formulaire "Contact" situé sur notre site, dans l’hypothèse où ces données doivent être supprimées. Nous ferons en sorte de supprimer ces données sans délai.

5. Loi informatique et libertés

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant auprès de la société Bruno Concept coiffeur visagiste.


Carte de fidélitéHaut de page

1. Gratuité et renouvellement

La carte de fidélité est offerte gratuitement à tout nouveau client âgé de 18 ans et plus. Cette carte est renouvelable gratuitement à chaque sixième rendez-vous.

2. Enfant

Une personne de moins de 18 ans est considéré pour un enfant. Les enfants n'ont pas besoins de cette carte. Ils sont pris en charge par celle d'un de leurs parents, sur laquelle carte leur nom sera ajouté.

3. Durée de validité

Chaque carte de fidélité prend fin au sixième rendez-vous inscrit sur celle-ci.

4. Fonctionnement et calcul de la réduction

La carte de fidélité comprend au verso six cases pour y inscrire le prix à la fin de chaque rendez-vous.
Au sixième rendez-vous, la somme des cinq rendez-vous précédents est calculé. 10% de ce total sera déduit du prix de la prestation du sixième rendez-vous. La valeur de cette réduction ne peut être suppérieure au prix du sixième rendez-vous.

5. Quantité de carte émise

Une seule carte par adulte et valable que pour le ou les noms (enfant) inscrits sur celle-ci.

6. Propriété

La carte de fidélité Bruno Concept, demeure la propriété de "Bruno Concept coiffeur visagiste" et peut vous être retiré à tout moment.


ImmatriculationHaut de page

1. L'Entreprise : Bruno Concept coiffeur visagiste.
Inscrit à la chambre des Métiers et de l'Artisanat du Rhône
Immatriculation 40017589900014, APE 930D
Début d'activité 11/10/2000
Propriétaire : B. Carron.

2. Nom de domaine : brunoconcept.fr
Enregistré le 26-02-2008
Bureau d’enregistrement : NAMEBAY
Serveurs de noms (DNS) :
- Serveur n° 1 : ns1.infomaniak.ch
- Serveur n° 2 : ns2.infomaniak.ch
Propriétaire : D. Richardson.
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